Concernant l’exploitant du site Internet

Le présent site Internet https://www.gescap3.com est la propriété de Gescap III S.A.S.

Dénomination sociale : Gescap III

Siège social : 18, rue de Prony – 75017 PARIS

Forme juridique  S.A.S.

Capital social : 79 500 euros

Nationalité : France

SIRET : 482 539 913 000 12

Code activité : 6832 A

TVA Intracommunautaire : FR 93 482539913

Téléphone : 01 56 33 90 90

Télécopie : 01 47 64 95 96

Courriel : contact@gescap3.com

Garantie financière : SOCAF

Carte professionnelle n°G5102 délivrée par la Préfecture de Police de Paris

Directeur de la publication du site Internet : Nicolas BENAIS

Concernant la réalisation du site Internet :

Ce site web est développé par Guillaume Horen SARL

L’hébergement est assuré par : OVH (2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France)

Concernant les droits d’auteur et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Concernant les informations nominatives :

Les informations recueillies font l´objet d´un traitement informatique. Conformément à la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques et aux traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute données vous concernant en vous adressant au responsable du traitement 18, rue de Prony – 75017 PARIS. Courriel : contact@gescap3.com

Recommandations techniques :

Notre site est optimisé pour les versions courantes des navigateurs Internet Explorer, FireFox, Safari et Chrome.

Les technologies employées nécessitent l’activation de la fonction JavaScript dans les préférences de votre navigateur.

Pour un meilleur confort de lecture, une résolution minimum de 1024 x 768 pixels est préférable.

Responsabilité :

Gescap III décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite. La société Gescap III ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. Ni Gescap III, ni un tiers impliqué dans la création de ce site n’est responsable des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts aggravés à fins dissuasives survenant à l’occasion de votre accès à ce site ou de l’utilisation que vous en faites y compris, notamment, les virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique.

Gescap III ne donne aucune garantie relative à l’exactitude des informations contenues dans ce site et n’est tenue expressément à aucune obligation de mise à jour de ces informations. Gescap III n’assume en outre aucune responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu de ce site.

Droits d’auteurs – Copyright :

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, la présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Gescap III est titulaire.

Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les ouvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Gescap III sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

La dénomination Gescap III, le logo Gescap III ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par Gescap III. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Gescap III est susceptible d’en constituer la contrefaçon. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Gescap III ou de tiers ayant autorisé limitativement Gescap III à les utiliser.

Législation française relative au droit d’accès aux fichiers informatisés :

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), en envoyant un message à l’adresse webmaster@gescap3.com

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement Gescap III.